CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de contenus numériques, programmes, formations et accompagnements réalisés via le site systeme.io.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293B du CGI si AE).

3. Commande

Toute commande validée sur le site entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

4. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, via les solutions sécurisées proposées (Stripe, Paypal…).

5. Livraison

Les contenus numériques sont accessibles immédiatement après confirmation de paiement, via l’espace membre ou par email.

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat, dès lors que le client a donné son accord pour renoncer à ce droit.

7. Responsabilité

L’accompagnement proposé ne se substitue pas à un suivi médical, psychologique ou thérapeutique. La cliente reste responsable de ses choix et de sa mise en pratique.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, vidéos, audios) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

9. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes du lieu du siège social de l’éditeur.